Résultats de la recherche
« Frontières »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 1469 articles [tri par date pertinence ]
-
Recours contre le protocole des Pyrénées Atlantiques relatif aux mineurs isolés étrangers
27 janvier 2023 – / Le droit / Contentieux / Juridictions administratives / Protocole relatif aux mineurs étrangers isolés /
-
Règlement (UE) 2018/1861 du Parlement européen et du Conseil du 28 novembre 2018
28 novembre 2018 – / Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’éloignement / Système d’information Schengen (SIS) /
-
Réunion publique / visioconférence de l’OEE :
« Projet de loi 2023 : Un durcissement de la machine à expulser »
13 février 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Non au discours haineux prôné par les plus hautes autorités tunisiennes !
3 mars 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
L’étranger, un justiciable indésirable
23 mai 2023 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 136 /
-
Le racisme tue à Sfax !
5 juin 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
La procédure de détermination de l’âge des mineurs isolés étrangers doit être en conformité avec la Convention internationale des droits de l’enfant
20 juin 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Mourir d’être étranger
28 août 2023 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 137 /
-
Contre la loi Darmanin ! Appel à mobilisation générale !
18 décembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Surveiller, punir, expulser
23 novembre 2023 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 138 /
-
Nouvel avatar de l’externalisation : l’accord Italie-Albanie
31 janvier 2024 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 139 /
-
Liberté, Égalité, Papiers ! 23 mars - Journée internationale contre le racisme et le fascisme
28 février 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Racisme : quand la question fait l’opinion
5 mars 2024 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 139 /
-
Vies perdues en mer : le silence de la justice pour prix de l’impunité de l’armée ?
18 avril 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Mise en œuvre du discours raciste du pouvoir en place : Restreindre la liberté de celles et de ceux qui préservent la dignité des migrants
15 mai 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Atteintes aux droits des mineurs isolés en France : 27 associations saisissent le Conseil d’État
14 mai 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Naufrage de l’asile
13 octobre 2015 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 105 /
-
Villes et hospitalités
19 décembre 2017 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 115 /
-
Politiques d’expulsion
16 juin 2020 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 125 /
→ 8 rubriques
-
Réintroduction temporaire par la France du contrôle à ses frontières
/ Le droit / Réglementation / Entrée / Textes réglementaires /
-
Contrôles aux frontières intérieures de l’espace Schengen
/ Le droit / Contentieux / Juridictions administratives /
-
A. Contrôle aux frontières
/ Dossiers / L’état d’urgence et ses dégâts collatéraux / II. Décisions prises dans le cadre de l’état d’urgence /
-
Système européen de surveillance des frontières (Eurosur)
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / Le franchissement des frontières extérieures /
-
Code « Frontières Schengen »
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / Le franchissement des frontières extérieures /
-
Le franchissement des frontières extérieures
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers /
-
Agence européenne de garde-frontières et de gardes-côtes (FRONTEX)
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers /
-
Europe (2)
/ Le droit / Réglementation /
→ 85 publications
-
50 ans d’un itinéraire militant
Hors-collection / 10 avril 2024
-
Racismes
Plein droit n°139 / 31 janvier 2024
-
Mourir d’être étranger
Plein droit n°137 / 28 août 2023
-
Mettre fin aux violations des droits des mineur⋅es isolé⋅es : 90 propositions pour une meilleure protection
Hors-collection / 9 février 2023
-
Étrangers fichés
Cahiers juridiques / 25 octobre 2022
-
Document de circulation pour étranger mineur (DCEM)
Notes pratiques / 30 juin 2022
-
Retour à Calais
Plein droit n°129 / 29 juin 2021
-
L’entrée en France et dans l’espace Schengen
Cahiers juridiques / 25 mai 2021
-
En finir avec les idées fausses sur les migrations
Hors-collection / 17 mars 2021
-
Passeports étrangers et autres documents de voyage
Notes pratiques / 11 février 2021
Partager cette page ?