Résultats de la recherche
« Séjour »

TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.

2751 articles

40 rubriques

215 publications

Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :

DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !

→ 2751 articles [tri par date pertinence ]

CAA Paris, 9 novembre 2012, n°12PA00599
9 novembre 2012 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Séjour /
CAA Bordeaux, 13 novembre 2012, n°12BX00875
13 novembre 2012 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Séjour /
Arrêté du 14 mai 2010
14 mai 2010 – / Le droit / Réglementation / Étudiants / Textes réglementaires /
Arrêté du 11 février 2013
11 février 2013 – / Le droit / Réglementation / Étudiants / Textes réglementaires /
Arrêté du 7 avril 2010
7 avril 2010 – / Le droit / Réglementation / Asile / Textes réglementaires /
Arrêté du 31 juillet 2013
31 juillet 2013 – / Le droit / Réglementation / Asile / Textes réglementaires /
Arrêté du 25 janvier 2013
25 janvier 2013 – / Le droit / Réglementation / Asile / Textes réglementaires /
TA Paris, 12 juin 2007, n°0704823/5-2
12 juin 2007 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Séjour /
CAA Lyon, 20 novembre 2008, n°08LY00061
20 novembre 2008 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Séjour /
Extrait de la circulaire du 28 novembre 2012
28 novembre 2012 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Séjour /
Décret n° 2013-724 du 12 août 2013
12 août 2013 – / Le droit / Réglementation / Entrée / Textes réglementaires /
Langues étrangères
17 octobre 2013 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 98 /
Quand le gouvernement compte-t-il respecter le droit à la santé des personnes étrangères gravement malades ?
14 octobre 2013 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Accord UE / Cap Vert du 7 octobre 2013
7 octobre 2013 – / Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’éloignement / Accords de réadmission /
Accord UE / Arménie 19 avril 2013
19 avril 2013 – / Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’éloignement / Accords de réadmission /
Accord UE / Cap Vert du 26 octobre 2012
26 octobre 2012 – / Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée / Accords sur la facilitation des visas de court séjour /
Arrêté du 21 mars 2013
21 mars 2013 – / Le droit / Réglementation / Asile / Textes réglementaires /
L’expulsion des Basques espagnols : un détournement de procédure
2 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 1 /
La France tente de refouler illégalement un demandeur d’asile érythréen
3 décembre 2013 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
La politique d’externalisation des frontières « masquée »
3 décembre 2013 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Conjoints de français : l’accès au travail
2 avril 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 2 /
Créteil 86 : un bon cru pour les reconduites ?
11 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 5 /
Grande-Bretagne : l’énigmatique « but principal du mariage »
11 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 12 /
Peut-on étudier la santé des étrangers et des immigrés ?
12 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 38 /
L’Europe et les droits de l’homme : Une résolution du Parlement européen
12 mars 2014 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 38 /

→ 40 rubriques

Refus de séjour ou retrait du titre de séjour pour reconnaissance de paternité frauduleuse
/ Le droit / Réglementation / Famille / Parents d’enfants français / Jurisprudence /
Accès au séjour
/ Dossiers / Mineurs isolés /
Entrée et séjour dans les trois principaux CTOM
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Entrée, séjour et travail /
PACS et titre de séjour
/ Le droit / Réglementation / Famille / PaCS / Jurisprudence /
La dématérialisation des titres de séjour
/ Pratique /
Droits au séjour et mesures d’éloignement
/ Le droit / Réglementation / Traite et exploitation / Avis & jurisprudence /
B. L’aide à l’entrée ou au séjour irréguliers dans les textes
/ Dossiers / Délits de solidarité / I. Le droit /
Séjour et travail
/ Le droit / Réglementation / Roms / Si les personnes ont la nationalité d’un État membre de l’UE /
Droit au séjour à Mayotte
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Entrée, séjour et travail /
Dispositions dérogatoires relatives au droit au séjour et au regroupement familial
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Entrée, séjour et travail / Droit au séjour à Mayotte /