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« Séjour »

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→ 2751 articles [tri par date pertinence ]

La situation juridique des personnes étrangères : l’entrée et le séjour
15 mars 2021 – / Formations / Catalogue des formations du Gisti / Séjour / 5j /
Lettre au préfet de Seine-Saint-Denis sur l’accueil des étrangers à la préfecture de Bobigny
19 mai 2010 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Règlement (UE) n° 265/2010 du parlement européen et du Conseil, du 25 mars 2010
25 mars 2010 – / Le droit / Réglementation / Entrée / Droit de l’Union européenne /
Articles du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile
25 juillet 2006 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Séjour /
Articles du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile
19 février 2009 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Séjour /
Article L. 316-1 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ⋅[L.425-1 et L.425-3 après recodif]⋅
25 juillet 2006 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Séjour /
Articles L. 711-1 à L. 751-2 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ⋅[L. 510-1 à L. 582-9 après recodif.]⋅
1er janvier 2009 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Demande d’asile /
La situation juridique des personnes étrangères : l’entrée et le séjour
13 septembre 2021 – / Formations / Catalogue des formations du Gisti / Séjour / 5j /
La situation juridique des personnes étrangères : l’entrée et le séjour
7 juin 2021 – / Formations / Catalogue des formations du Gisti / Séjour / 5j /
Circulaire du 26 août 2009
26 août 2009 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Circulaires et autres textes infra réglementaires /
L’action sociale sous pression
31 août 2009 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 81 /
Circulaire du 17 mars 2009
17 mars 2009 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Circulaires et autres textes infra réglementaires /
Des mains délicates pour des fraises amères
26 novembre 2008 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 78 /
Biométrie : corps étrangers sous contrôle
14 avril 2008 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 76 /
La réforme de la double peine : les mesures transitoires après la loi du 26 novembre 2003
13 septembre 2004 – / Publications / Notes pratiques /
Retrait et non renouvellement des cartes de séjour en cas de violence conjugale
4 février 2008 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 75 /
L’expulsion collective des sans-papiers de Montfort
15 novembre 2007 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 74 /
La CGT, le SNU-TEF et SUD-Travail, avec le soutien du Gisti, se mobilisent pour la défense des droits des étrangers qui sollicitent un titre de travail
23 avril 2007 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (partie réglementaire)
5 janvier 2007 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Textes réglementaires /
Le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asiles
24 novembre 2004 – / Dossiers / Réformes / 2005 Ceseda /
Réforme Sarkozy de l’ordonnance du 2 novembre 1945 relative à l’entrée et au séjour des étrangers : « Contrôler, surveiller et punir »
26 novembre 2003 – / Dossiers / Réformes / 2003 Sarkozy /
Retour sur la lettre ouverte à Lionel Jospin
7 janvier 1999 – / Idées / Dans la presse et les revues / En ligne /
Articles L 521-1 à L 521-4 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ⋅[L. 631-1 à L. 631-4 après recodif.]⋅
4 mars 2006 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Séjour /
Articles L. 221-1 à L. 224-2 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ⋅[L. 340-1 à L. 367-6 après recodif.]⋅
29 décembre 2005 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Entrée /
Circulaire DPM/CT/DM2-3/DGS n° 2000-248 du 5 mai 2000
5 mai 2000 – / Le droit / Réglementation / Entrée / Circulaires et autres textes infra réglementaires /

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Refus de séjour ou retrait du titre de séjour pour reconnaissance de paternité frauduleuse
/ Le droit / Réglementation / Famille / Parents d’enfants français / Jurisprudence /
Accès au séjour
/ Dossiers / Mineurs isolés /
Entrée et séjour dans les trois principaux CTOM
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Entrée, séjour et travail /
PACS et titre de séjour
/ Le droit / Réglementation / Famille / PaCS / Jurisprudence /
Le séjour
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers /
Visa de court séjour
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée /
Aide à l’entrée et au séjour irréguliers
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’éloignement /
Entrée et séjour des citoyens de l’Union
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Entrée, séjour et travail / Entrée et séjour dans les trois principaux CTOM /
Entrée, séjour et circulation
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Jurisprudence /
Séjour
/ Pratique / Modèles de recours et courriers-types /