Résultats de la recherche
« Algériennes et Algériens »
TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.
Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :
DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !
→ 12 articles [tri par date pertinence ]
-
Statut des Algériennes et des Algériens en France
18 août 2020 – / Publications / Notes pratiques /
-
Les parents étrangers d’enfants français
3 mai 2016 – / Publications / Cahiers juridiques /
-
Contestation de l’assignation à résidence à durée illimitée d’un étranger sous le coup d’une ITF définitive
21 mars 2017 – / Le droit / Contentieux / Juridictions administratives / Assignation à résidence d’un étranger sous le coup d’une ITF définitive /
-
Demande de QPC sur le traitement discriminatoire des victimes civiles de la guerre d’Algérie
29 juillet 2020 – / Le droit / Contentieux / Juridictions administratives / Traitement discriminatoire des victimes civiles de la guerre d’Algérie /
-
Recours contre le refus de visas pour les familles de « scientifiques » algériens
23 mars 2021 – / Le droit / Contentieux / Juridictions administratives / Refus de visas pour regroupement et réunification familiales en raison de la pandémie de Covid 19 /
-
Situation des ressortissants algériens ayant obtenu une autorisation de travail pour venir en France
17 juillet 2021 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
17 octobre 1961 – 17 octobre 2021
17 octobre 2021 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Contestation de la durée et des modalités d’une assignation à résidence visant un étranger sous le coup d’une ITF définitive
15 juillet 2021 – / Le droit / Contentieux / Juridictions administratives / Assignation à résidence d’un étranger sous le coup d’une ITF définitive /
-
62ème anniversaire du crime d’État commis le 17 octobre 1961
17 octobre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
2024 : 63ème anniversaire du crime d’État commis le 17 octobre 1961
15 octobre 2024 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
-
Les conjointes et conjoints de Français
16 mars 2022 – / Publications / Cahiers juridiques /
-
Les conjoints et conjointes de Français
12 mars 2012 – / Publications / Cahiers juridiques /
→ 4 publications
-
Les conjointes et conjoints de Français
Cahiers juridiques / 16 mars 2022
-
Statut des Algériennes et des Algériens en France
Notes pratiques / 18 août 2020
-
Les parents étrangers d’enfants français
Cahiers juridiques / 3 mai 2016
-
Les conjoints et conjointes de Français
Cahiers juridiques / 12 mars 2012
Partager cette page ?