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« Jeunes isolés »
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→ 56 articles [tri par date pertinence ]
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Pour exiger le respect des droits des jeunes isolés à Paris
20 novembre 2017 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
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En finir avec la violation des droits des Jeunes Isolés Etrangers
20 juillet 2017 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
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Circulaire du 31 mai 2013
31 mai 2013 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Dispositif national de mise à l’abri, d’évaluation et d’orientation /
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Note d’information du 3 juin 2013 aux services de PJJ
3 juin 2013 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Dispositif national de mise à l’abri, d’évaluation et d’orientation /
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Enfants isolé⋅e⋅s étranger⋅e⋅s : le droit commun et des moyens !
3 novembre 2017 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
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Adjie
11 septembre 2012 – / Idées / Collectifs et campagnes /
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Jujie
19 juin 2018 – / Idées / Collectifs et campagnes /
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20 novembre, Journée internationale des droits de l’enfant… même isolé et étranger
14 novembre 2017 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
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Décision du Conseil d’État du 30 janvier 2015
30 janvier 2015 – / Le droit / Réglementation / Mineurs isolés / Dispositif national de mise à l’abri, d’évaluation et d’orientation /
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Ecole - éducation - université - cantine - périscolaire - bourses
20 février 2016 – / Le droit / Réglementation / Protection sociale /
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Recours contre le décret du 16 février 2024 relatif aux conditions d’accueil des mineurs et jeunes majeurs pris en charge par l’ASE
16 juillet 2024 – / Le droit / Contentieux / Juridictions administratives / Dispositif national d’accueil des mineurs isolés étrangers /
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Le tribunal administratif de Toulouse vous souhaite un joyeux déni de justice !
31 décembre 2022 – / Idées / Communiqués / Gisti /
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Référé-liberté contre le refus de renouvellement d’un contrat jeune majeur
5 décembre 2022 – / Le droit / Contentieux / Juridictions administratives / Refus de renouvellement d’un contrat jeune majeur par le conseil départemental de Haute-Garonne /
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Mineurs mal accompagnés
22 juillet 2022 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 133 /
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À Paris, la Croix Rouge et la Mairie laissent des mineurs à la rue en plein hiver
23 janvier 2017 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
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Pour exiger le respect des droits des jeunes isolé⋅e⋅s en Île-de-France
20 novembre 2018 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
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Vade-mecum à l’intention des participants au débat parlementaire sur la politique migratoire du 7 et du 9 octobre 2019
7 octobre 2019 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
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Quand l’Aide Sociale à l’Enfance et France Terre d’Asile expulsent des mineurs isolés en plein hiver
24 décembre 2013 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
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Juste des enfants, remis à la rue
9 novembre 2018 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
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Pousser la porte... et ensuite ?
28 juillet 2022 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 133 /
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Refus de scolarisation d’un mineur isolé
21 mars 2019 – / Le droit / Contentieux / Juridictions administratives / Scolarisation mineurs isolés /
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Aucun mineur à la rue !
1er mars 2017 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
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Aides des départements aux jeunes majeurs : le principe d’égalité s’impose !
18 octobre 2017 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
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Faillite de l’État de droit ? L’étranger comme symptôme
17 novembre 2017 – / Publications / Penser... /
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Une entente franco-marocaine au détriment de la protection de l’enfance
19 mars 2021 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
→ 4 publications
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Mineurs mal accompagnés
Plein droit n°133 / 22 juillet 2022
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Quelles aides pour les jeunes majeurs isolés ?
Cahiers juridiques / 23 novembre 2020
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Faillite de l’État de droit ? L’étranger comme symptôme
Penser... / 17 novembre 2017
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La loi des « jungles » : La situation des exilés sur le littoral de la Manche et de la Mer du Nord
Hors-collection / 10 septembre 2008
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