Résultats de la recherche
« Séjour »

TRUC UTILE → En cas de recherche sur une expression composée de plusieurs mots (ex : Liberté de circulation) encadrez l'expression de guillemets doubles droits (double quote : « " »). Ainsi la recherche se limitera strictement à l'expression elle-même plutôt que d'être un cumul des recherches des mots composant l'expression.

2751 articles

40 rubriques

215 publications

Ce résultat ne considère que les pages créées depuis fin 2006 et ignore les documents attachés au site (PDF, etc.). Pour une recherche plus complète, cliquez sur l'un des moteurs de recherche externe suivant :

DuckDuckGo Qwant qui ne tracent pas... ou bien... Google Bing qui fichent à tout va !

→ 2751 articles [tri par date pertinence ]

Décret n° 2007-1711 du 5 décembre 2007
5 décembre 2007 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Textes réglementaires /
La circulation des mineurs étrangers aux frontières
21 juin 2007 – / Publications / Cahiers juridiques /
Décret n° 2007-372 du 21 mars 2007
21 mars 2007 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Textes réglementaires /
Du SSAE à l’Anaem, une liquidation annoncée
5 avril 2007 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 72 /
Note DGEF_Loi CIAI du 12 février 2024
29 janvier 2025 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Circulaires et autres textes infra réglementaires /
Ce que change la loi Darmanin sur l’asile et l’immigration
25 mars 2024 – / Formations / Journées d’étude ou d’informations /
Une aide universelle pour les victimes, sauf pour celles qui sont étrangères
21 décembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Projet de loi asile et immigration : la palme de l’inhumanité et de la déraison revient à la majorité sénatoriale
14 novembre 2023 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
La délivrance des visas rattrapée par l’idéologie sécuritaire
24 mai 2023 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 136 /
Le volet « travail » de la réforme : une vraie nouveauté ?
16 février 2023 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 135 /
Le sans contact, nouvelle norme du service public
15 décembre 2022 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 134 /
Décret n° 94-211 du 11 mars 1994
11 mars 1994 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Régimes particuliers / Communautaires /
Loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003
26 novembre 2003 – / Le droit / Réglementation / Entrée / Textes législatifs /
La protection sociale des étrangers en France après la création de la CMU
7 septembre 2002 – / Publications / Cahiers juridiques /
Uni(e)s contre une immigration jetable
7 février 2006 – / Idées / Communiqués / Interassociatif /
Royaume-Uni : Le pragmatisme poussé à l’extrême
11 juillet 2005 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 65-66 /
La situation juridique des étrangers
17 mars 2008 – / Formations / Catalogue des formations du Gisti / Séjour / 5j /
Le prix de l’hospitalité
9 décembre 2005 – / Publications / Plein Droit / Numéros parus / 67 /
Arrêté du 16 septembre 2022
16 septembre 2022 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Textes réglementaires /
Arrêté du 13 février 2019
13 février 2019 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Textes réglementaires /
Arrêté du 27 avril 2021
27 avril 2021 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Textes réglementaires /
Arrêté du 29 avril 2021
29 avril 2021 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Textes réglementaires /
Arrêté du 30 avril 2021
30 avril 2021 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Textes réglementaires /
Arrêté du 19 mai 2021
19 mai 2021 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Textes réglementaires /
Arrêté du 9 septembre 2021
9 septembre 2021 – / Le droit / Réglementation / Séjour / Textes réglementaires /

→ 40 rubriques

Refus de séjour ou retrait du titre de séjour pour reconnaissance de paternité frauduleuse
/ Le droit / Réglementation / Famille / Parents d’enfants français / Jurisprudence /
Accès au séjour
/ Dossiers / Mineurs isolés /
Entrée et séjour dans les trois principaux CTOM
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Entrée, séjour et travail /
PACS et titre de séjour
/ Le droit / Réglementation / Famille / PaCS / Jurisprudence /
Le séjour
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers /
Visa de court séjour
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’entrée /
Aide à l’entrée et au séjour irréguliers
/ Le droit / Réglementation / Europe (2) / Textes applicables aux ressortissants des pays tiers / L’éloignement /
Entrée et séjour des citoyens de l’Union
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Entrée, séjour et travail / Entrée et séjour dans les trois principaux CTOM /
Entrée, séjour et circulation
/ Le droit / Réglementation / L’outre-mer / Jurisprudence /
Séjour
/ Pratique / Modèles de recours et courriers-types /